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Marques déposées par monsieur Erdem TOYGAN
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Le Sultan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Sultan
Monsieur Erdem TOYGAN
Monsieur Hami TOYGAN

Numéro de dépôt :
4610970
Date de dépôt :
31/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2029
Le Sultan de Erdem TOYGAN

Présentation de la marque Le Sultan

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2019 par monsieur Erdem TOYGAN et monsieur Hami TOYGAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Sultan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-04 du 24 janvier 2020.

Les déposants sont monsieur Erdem TOYGAN domicilié(e) 24 Place François MITTERRAND - 76290 - MONTIVILLIERS - France et monsieur Hami TOYGAN domicilié(e) 24 Place François MITTERRAND - 76290 - MONTIVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hami TOYGAN domicilié(e) 24 Place François MITTERRAND - 76290 - MONTIVILLIERS - France.

La marque Le Sultan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Sultan arrivera à expiration en date du 31 décembre 2029.

Erdem TOYGAN a également déposé les autres marques suivantes : LS 1999


Monsieur Erdem TOYGAN - 24 Place François MITTERRAND - 76290 - MONTIVILLIERS - France

Monsieur Hami TOYGAN - 24 Place François MITTERRAND - 76290 - MONTIVILLIERS - France


Monsieur Hami TOYGAN - 24 Place François MITTERRAND - 76290 - MONTIVILLIERS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Sauces (condiments) ; sandwiches ; pizzas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.